Jean-Claude Mas


De: Jean-Claude MAS
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du a de l'article 4 du décret du
26 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de l'Observatoire international des prisons, section française
Remplace:Mme Prune MISSOFFE
Groupe:
nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Mas (Jean-Claude)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente
représentants des directeurs de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Pour le syndicat des grands laboratoires de biologie clinique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 200003/03/2000
De: Mas (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la commission de nomenclature des actes de biologie médicale
1o
représentants des organisations syndicales les plus représentatives de directeurs de laboratoires nommés
sur proposition de celles-ci
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199507/07/1995
De: Mas (Jean-Claude, Joseph)
secrétaire général d'un groupe industriel international ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
11 Avril 199311/04/1993
De: Mas (Jean-Claude)
Objet:
représentant suppléant de la chambre de commerce et d'industrie de Paris auprès de la Commission nationale de répartition des charges des dotations globales hospitalières
Remplace:M. Quinet (Pierre)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Juillet 199212/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.